Le règlement

Le règlement intérieur
Année scolaire 2014/2015 DOCUMENT CONTRACTUEL A DESTINATION DES ÉLÈVES, DES FAMILLES ET DES PERSONNELS DU COLLÈGE LE CHÊNE VERT DE BAIN-DE-BRETAGNE PRÉAMBULE Ce règlement a été adopté par vote du Conseil d’Administration, le 12.06.2014. Références juridiques : Traités internationaux ratifiés, (...)
Le régime des entrées et sorties de l’établissement
RÉGIMES DES ENTRÉES ET SORTIES DE ÉTABLISSEMENT DE L’ÉLÈVE Le régime choisi (1 ou 2) engage pour l’année scolaire, l’élève et sa famille. Le non respect par l’élève des obligations contractées et ses conséquences éventuelles (accident sur voie publique par exemple), relèveraient de la responsabilité civile du (...)
Règlement du Service Annexe d’Hébergement 2014/2015
RÈGLEMENT DU SERVICE ANNEXE D’HÉBERGEMENT 2014/2015 Règlement adopté par le Conseil d’Administration du 14 avril 2014 CONTEXTE : L’article 82 de la loi de décentralisation confie à la collectivité de rattachement, dans les établissement dont elle a la charge, les compétences en matière d’accueil, de (...)
Charte des règles de civilité du collègien

ANNEXE au règlement intérieur du collège le Chêne Vert :

Charte Internet et Informatique
La présente charte définit les conditions générales d’utilisation de l’Internet, du réseau informatique dans le cadre des activités du collège. Elle s’appuie sur le règlement intérieur du collège et sur les lois en vigueur : La loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse La loi 78-17 « informatiques (...)
Modification du règlement intérieur concernant l’utilisation du téléphone portable
Année scolaire 2013/2014 DOCUMENT CONTRACTUEL A DESTINATION DES ÉLÈVES, DES FAMILLES ET DES PERSONNELS DU COLLÈGE LE CHÊNE VERT DE BAIN-DE-BRETAGNE Modification du règlement intérieur adoptée par vote du Conseil d’Administration, le 26 novembre 2013. Concernant l’utilisation du téléphone portable : (...)
Charte de la laïcité à l’école
La vocation de la charte est de rappeler les règles qui permettent de vivre ensemble dans l’espace scolaire et d’aider chacun à comprendre le sens de ces règles, à se les approprier et à les respecter. Dossier « Charte de la laïcité à l’école » Ce dossier comprend : L’édito du ministre de (...)
Pourquoi les drapeaux tricolore et européen sont apposés sur la façade de l’établissement ?
Dans les écoles et les établissements d’enseignement du second degré publics, il est demandé de procéder à un affichage visible de la Charte de la laïcité à l’École. La transmission des valeurs et principes de la République requiert en outre, dans l’ensemble des établissements d’enseignement, un affichage (...)